Conditions Générales de Vente

1. Vendeur

2. Produits

Les bijoux proposés à la vente sont des créations artisanales, fabriquées à la main par Amandine Baud. Chaque pièce est unique ou réalisée en très petite série.

Les photographies et descriptions des produits sont aussi fidèles que possible. Cependant, en raison du caractère artisanal et fait-main de chaque bijou, de légères variations de teinte, de forme ou de finition peuvent exister d’une pièce à l’autre — ces variations font partie de l’authenticité de la création.

Atelier Preciosa Alba se réserve le droit de modifier à tout moment son catalogue et ses prix.

3. Prix

Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC). Atelier Preciosa Alba est une micro-entreprise bénéficiant de la franchise de TVA (article 293 B du CGI).

Les frais de livraison sont calculés au moment de la commande et indiqués avant validation. Ils varient selon le mode de livraison choisi et la destination.

4. Commande

Pour passer commande, le client :

• sélectionne les produits souhaités et les ajoute au panier,
• vérifie le contenu de son panier,
• renseigne ses coordonnées de livraison et de facturation,
• choisit son mode de livraison,
• procède au paiement.

Un email de confirmation est envoyé dès validation de la commande. Atelier Preciosa Alba se réserve le droit d’annuler toute commande en cas de problème de disponibilité ou de litige antérieur.

5. Paiement

Le paiement s’effectue en ligne, de façon sécurisée, via les moyens proposés sur le site (carte bancaire, etc.). Les données bancaires du client ne sont jamais stockées par Atelier Preciosa Alba.

La commande est traitée uniquement après confirmation du paiement complet.

6. Livraison

Les commandes sont expédiées dans un délai de 3 à 7 jours ouvrés après confirmation du paiement, selon la disponibilité du produit et les délais de fabrication artisanale.

En cas de bijou personnalisé ou de commande spéciale, le délai de fabrication sera communiqué individuellement.

Les délais d’acheminement dépendent du transporteur et du mode de livraison choisi. Atelier Preciosa Alba ne peut être tenu responsable des retards imputables au transporteur.

En cas de colis perdu ou endommagé, le client doit contacter Atelier Preciosa Alba dans les 7 jours suivant la date de livraison prévue.

7. Droit de rétractation

Conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation, le client dispose d’un délai de 14 jours calendaires à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation, sans justification.

Pour exercer ce droit, le client doit contacter Atelier Preciosa Alba à atelierpreciosaalba@gmail.com en précisant son numéro de commande.

Exceptions au droit de rétractation : conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux bijoux personnalisés ou fabriqués sur mesure à la demande du client.

Les frais de retour sont à la charge du client. Le remboursement sera effectué dans les 14 jours suivant la réception du retour, via le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande.

8. Garanties légales

Tous les produits bénéficient de la garantie légale de conformité (articles L217-4 à L217-14 du Code de la consommation) et de la garantie contre les vices cachés (articles 1641 à 1648 du Code civil).

9. Propriété intellectuelle

Les créations d’Atelier Preciosa Alba sont des œuvres originales protégées par le droit d’auteur. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation expresse.

10. Responsabilité

Atelier Preciosa Alba ne saurait être tenu responsable de l’inexécution du contrat en cas de force majeure, de rupture de stock imprévisible ou de défaillance du transporteur.

11. Litiges et médiation

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. Le client peut adresser sa réclamation par email à atelierpreciosaalba@gmail.com.

Conformément aux articles L616-1 et R616-1 du Code de la consommation, en cas d’échec de la réclamation auprès d’Atelier Preciosa Alba, le client peut recourir au service de médiation de la consommation dont dépend le vendeur.

Le client peut également recourir à la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : ec.europa.eu/consumers/odr.

12. Droit applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige non résolu par voie amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du domicile du vendeur.

Dernière mise à jour : avril 2026